Amende USA : Payer ou pas ?

Voilà deux mois que je suis revenu des États-Unis et aujourd’hui en ouvrant ma boîte aux lettres, je découvre un courrier provenant de The Toll Roads de l’État de Californie. Très rapidement et avant même d’ouvrir le courrier, j’ai compris que c’était probablement une amende. Effectivement, il s’agissait bien d’une contravention. Le document inclut tout un tas de détails comme la plaque d’immatriculation du véhicule, la route où a été commise l’infraction et mon identité avec l’adresse en France.

Quelle infraction a été commise ?

En Californie, comme à Londres, il existe des routes spécifiques qu’il convient de payer en ligne pour pouvoir les utiliser. Ce sont en quelques sortes des routes à péage mais sans barrière ni aucun être humain pour récupérer les frais de passage. En revanche, des caméras surveillent nuit et jour les passages des voitures et sanctionnent ultérieurement l’infraction en cas de non paiement. Dans mon cas, j’ai très probablement conduis sur cette route mais pour autant je n’ai pas vu d’indication mentionnant qu’il s’agissait d’une section à péage.

Quel est le coût de l’amende ?

La contravention se décompose comme suit :

  • 5 dollars (utilisation de la route Catalina)
  • 57.50 dollars d’amende

Le total s’élève donc à $62.50 et à supposer que le tout n’ait pas été payé sous trois semaines, l’amende est majorée à 105 dollars. Plusieurs options sont donc possibles.

Ne pas payer l’amende

Je peux effectivement prendre le risque de ne pas payer l’amende. De toute façon, le gouvernement américain ne va pas perdre son temps pour récupérer une si petite somme. En revanche, si je suis amené à voyager à nouveau aux USA, cette histoire peut retomber sur moi. Même dans le cadre d’un simple transit, il se peut que je rencontre des problèmes.

Contester l’amende

Le courrier reçu m’indique qu’il m’est possible de contester l’amende. Je peux donc dire que je suis un touriste et que je ne savais pas, que je n’ai pas vu d’indication mentionnant que la route était payante, etc… Dans la pratique, l’organisme chargé de recouvrer cette créance s’en fou éperdument et mes arguments n’auront aucun poids. En tentant de contester, je risque au contraire de voir mon amende majorée, auquel cas, je suis encore plus perdant.

Payer l’amende

Il s’agit de la solution la plus simple pour éviter les problèmes ultérieurs. Après une bonne demie-heure de recherche sur les forums, j’ai découvert les témoignages de nombreuses personnes ayant eu une amende soit pour excès de vitesse ou comme moi, utilisation d’une route payante sans s’être acquitté du paiement. Au vu de leur témoignage et pour éviter les emmerdes, j’ai payé directement en ligne.

Payer par courrier

C’est la solution principale qui est présentée dans le courrier avec une enveloppe retour. L’inconvénient de cette option est que le courrier peut mettre un temps important à arriver à destination et vous devrez peut-être payer la majoration si le paiement arrive tardivement.

Payer en ligne

Il est également possible de payer en ligne sur thetollroads.com où il suffit d’indiquer la référence ainsi que le violation number. Une fois ces informations entrées, il convient de cliquer sur pay violation puis d’entrer quelques informations personnelles accompagnées de son numéro de carte bancaire (seules les cartes internationales fonctionnent).

Cas de personnes n’ayant pas payé

Comme je vous le disais trois paragraphes plus haut, plusieurs personnes ont décidé de ne pas payer. J’ai relevé quelques exemples pour vous montrer les risques que vous encourez si vous ne payez pas.

L’un d’eux a choisi de ne pas payer après être retourné en France. Plusieurs années après, il a décidé de voyager aux USA où il a conduit une voiture. Manque de chance, cette personne a été amenée au poste de police pour non paiement de l’amende puis envoyée en prison le temps de passer devant le juge. Le juge a donc demandé un paiement de 5 000 dollars environ incluant l’amende, la pénalité de retard ainsi que les frais de jugement.

Une autre personne a été arrêtée dès qu’elle est arrivée sur le sol américain. Comme dans l’exemple précédent, cette personne a été conduite en prison et a du payer un total d’un peu plus de 2 000 dollars.

Il y a également des personnes plus chanceuses mais à qui je déconseille de retourner aux USA avant d’avoir payé l’amende. En effet, ces personnes n’ont jamais eu de relance en France, mais le moindre transit ou séjour aux États-Unis peut permettre aux autorités locales de ré ouvrir le dossier.

6 commentaires

  1. Martine 16 novembre 2011
  2. fabrice 17 novembre 2011
    • Elyes 17 novembre 2011
  3. Sofiane 17 novembre 2011
  4. Julien 25 novembre 2011
  5. gomez 17 janvier 2016

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